Arrêtés Municipaux
Liste des derniers arrêtés municipaux :
104-24 Arrêté portant réglementation rue de la Fontaine à l’occasion du Marché de Noël.
103-24 Arrêté portant réglementation circulation rue de la République.
102-24 Arrêté portant réglementation circulation rue de la République.
101-24 Arrêté portant réglementation circulation commémoration du 11 Novembre.
100-24 Arrêté portant réglementation circulation PN 70.
98-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public CIDFF Haute-Marne.
97-24 Arrêté portant réglementation circulation Corrida Noël ASB.
95-24 Arrêté portant autorisation d’un tir d’artifice.
93-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public CIDFF Haute-Marne.
92-24 Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire Cercle de l’Amitié.
90-24 Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire CAE.
89-24 Arrêté portant règlementation circulation rue de la Fontaine.
86-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public.
84-24 Arrêté portant réglementation circulation rue de l’Orme.
83-24 Arrêté portant réglementation circulation pont rue des Pyroligneux.
82-24 Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire Forum des Associations.
81-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public salle des fêtes Bologne.
80-24 Arrêté portant règlementation circulation rue de la Scierie.
77-24 Arrêté portant règlementation circulation rue du Maréchal Leclerc.
76-24 Arrêté portant interdiction circulation chemin des Coulons Bologne.
75-24 Arrêté portant interdiction de stationnement Guinguette Marault.
74-24 Arrêté portant réglementation accessibilité stabilisé et ses abords Tour de France.
73-24 Arrêté portant réglementation circulation et stationnement Tour de France route communal C4.
72-24 Arrêté portant réglementation circulation et stationnement Tour de France Marault.
71-24 Arrêté portant réglementation circulation stationnement Tour de France et Fan zone Bologne.
70-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public CIDFF HAUTE-MARNE.
69-24 Arrêté portant restriction accès parc « parcours pêche » Roôcourt-la-Côte.
66-24 Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire marché de producteurs Fan zone.
63-24 Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public lors manifestations 2024.
62-24 Arrêté portant autorisation débit boissons temporaire association des chats de Bologne.
61-24 Arrêté portant réglementation circulation rue de l’Orme. Arrêté prolongation.
60-24 Arrêté portant autorisation de stationnement voiture d’exposition.
59-24 Arrêté portant autorisation domaine public salle des fêtes Bologne.
58-24 Arrêté portant autorisation et circulation rue du Moulin.
57-24 Arrêté autorisation débit de boissons temporaire Foire au Bâtiment.
56-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de Verdun.
55-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de l’Orme.
54-24 Arrêté autorisation débit de boissons temporaire ASB.
53-24 Arrêté portant autorisation stationnement stabilisé Foire du Bâtiment.
52-24 Arrêté portant interdiction stationnement à l’occasion de la fête de la Musique.
51-24 Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des 43ème Boucles de Bologne.
49-24 Arrêté autorisation débit boissons temporaire Amis de la Musique.
48-24 Arrêté réglementation circulation Paris-Troyes.
47-24 Arrêt règlementation Place de la Mairie Commémoration 8 Mai.
46-24 Arrêté règlementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
45-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de l’Orme.
44-24 Arrêté autorisation occupation domaine public et règlementation parking salle des fêtes.
43-24 Arrêté réglementation circulation rue de Verdun- Déménagement.
42-24 Arrêté permanent portant interdiction permanent de stationner stabilisé.
40-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de l’Orme.
39-24 Arrêté autorisation débit boissons Outil en Main.
38-24 Arrêté portant réglementation circulation rue du Maréchal Leclerc MARAULT.
35-24 Arrêté stationnement rue des Pyroligneux Cross des écoles.
34-24 Arrêté circulation rue de l’Église Bologne.
33-24 Arrêté autorisation débit boissons Cercle de l’Amitié.
31-24 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.
30-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue du Clos Marault.
29-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de Verdun.
28-24 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire CAE.
26-24 Arrêté portant réglementation rue de la Fontaine.
25-24 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS .
24-24 Arrêté restriction circulation « 25ème prix cycliste de la Ville de Bologne ».
23-24 Arrêté portant règlement intérieur du cimetière
21-24 Arrêté autorisation occupation domaine public et règlementation parking PHM.
20-24 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire Étoiles Filantes.
18-24 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire Ligue Contre le Cancer
17-24 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition
16-24 Arrêté portant réglementation de la circulation Trail de la Chapelle de Bologne
15-24 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.
13-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.
12-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.
11-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.
10-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.
09-24 Arrêté autorisation débit boissons Cercle de l’Amitié.
08-24 Arrêté autorisation débit boissons Les Cigales.
05-24 Arrêté portant prolongation règlementation circulation rue de la Fontaine BOLOGNE.
04-24 Arrêté débit de boisson temporaire Amicale de Sapeurs-Pompiers.
03-24 Arrêté débit de boisson temporaire ASB.
02-24 Arrêté débit de boisson temporaire ASB.
01-24 Arrêté portant réglementation circulation passage à niveau N°70 rue des Pyroligneux BOLOGNE.
104-23 Arrêté portant règlementation circulation rue de la Fontaine BOLOGNE
103-23 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.
102-23 Arrêté portant réglementation circulation rue de la Marne rue de la Fenderie BOLOGNE.
101-23 Arrêté portant réglementation circulation rue du Maréchal Leclerc MARAULT.
100-23 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.
99-23 Arrêté portant réglementation circulation rue de la Fontaine BOLOGNE.
98-23 Arrêté portant réglementation circulation Grande rue ROOCOURT-LA-COTE.
97-23 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire CAE.
96-23 Arrêté portant règlemenattion circulation Marché de Noël 2023.
95-23 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.
94-23 Arrêté autorisation ouverture débit de boisson temporaire EARL VIOT.
92-23 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire EARL CAQUAS.
91-23 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire Hospitalité de Langres.
90-23 Arrêté portant autorisation et réglementation rue Anatole France.
88-23 Arrêté portant permis de stationnement et vente sur le domaine public.
87-23 Arrêté portant restriction circulation commémoration 11 Novembre
85-23 Arrêté portant débit de boisson temporaire Cercle de l’Amitié
84-23 Arrêté portant autorisation débit boisson temporaire Cercle de l’Amitié
83-23 Arrêté portant autorisation débit de boisson temporaire Les Cigales
82-23 Arrêté portant autorisation débit de boisson temporaire ASB
81-23 Arrêté portant réglementation rue de la Gare- Rue de la Scierie – Rue du Général de Gaulle
68-23 Arrêté portant réglementation de la circulation rue de la Fontaine
64-23 Autorisation débit boissons Amicale des Sapeurs-Pompiers.
63-23 Arrêté permanent portant réglementation des aires de Jeux Bologne Marault Roôcourt-la-côte
Arrêté Préfectoral Vigilance sècheresse
62-23 Arrêté portant restriction accès parc
61-23 Arrêté portant réglementation rue République BOLOGNE
60-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes
59-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes
58-23 Arrêté portant réglementation stationnement à l’occasion du feu d’artifice
57-23 Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion du feu d’artifice du 13-07-2023
56-23 Arrêté portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement par la commune
55-23 Arrêté débit de boisson temporaire Tennis Club
51-23 Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public lors des manifestations 2023
42-23 Arrêté Permanent Ruelle du Caron
41-23 Arrêté Permanent rue du Fourneau
40-23 Arrêté Permanent impasse Georges Sand
39-23 Arrêté Permanent Pont des Forges
29-23 Arrêté Règlement intérieur des cimetières de Bologne-Marault-Roôcourt-la-Côte
11-23 Arrêté portant réglementation de circulation dans la rue James Beaus
10-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de travaux sur la chaussée rue du Général de Gaulle
101-22 Arrêté Portant règlementation travaux implantation poteaux télécom Marault
89-22 Arrêté Portant règlementation circulation Marché de Noël de Roocourt
87-22 Arrêté Portant règlementation circulation rue Jules Michelet
86-22 Arrêté portant règlementation circulation rue Anatole France
85-22 Arrêté Interdiction stade U16
82-22 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition
81-22 Arrêté portant règlementation coupure éclairage public la nuit
79-22 Arrêté fermeture des terrains rénovation de la pelouse
78-22 Arrêté portant règlementation circulation rue de la République
77-22 Arrêté portant interdiction accès petit parc rue de la Fenderie ruelle des Tanneries
64-23 Autorisation débit boissons Amicale des Sapeurs-Pompiers.
63-23 Arrêté permanent portant réglementation des aires de Jeux Bologne Marault Roôcourt-la-côte
Arrêté Préfectoral Vigilance sècheresse
62-23 Arrêté portant restriction accès parc
61-23 Arrêté portant réglementation rue République BOLOGNE
60-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes
59-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes
58-23 Arrêté portant réglementation stationnement à l’occasion du feu d’artifice
57-23 Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion du feu d’artifice du 13-07-2023
56-23 Arrêté portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement par la commune
55-23 Arrêté débit de boisson temporaire Tennis Club
51-23 Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public lors des manifestations 2023
42-23 Arrêté Permanent Ruelle du Caron
41-23 Arrêté Permanent rue du Fourneau
40-23 Arrêté Permanent impasse Georges Sand
39-23 Arrêté Permanent Pont des Forges
29-23 Arrêté Règlement intérieur des cimetières de Bologne-Marault-Roôcourt-la-Côte
11-23 Arrêté portant réglementation de circulation dans la rue James Beaus
10-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de travaux sur la chaussée rue du Général de Gaulle
101-22 Arrêté Portant règlementation travaux implantation poteaux télécom Marault
89-22 Arrêté Portant règlementation circulation Marché de Noël de Roocourt
87-22 Arrêté Portant règlementation circulation rue Jules Michelet
86-22 Arrêté portant règlementation circulation rue Anatole France
85-22 Arrêté Interdiction stade U16
82-22 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition
81-22 Arrêté portant règlementation coupure éclairage public la nuit
79-22 Arrêté fermeture des terrains rénovation de la pelouse
78-22 Arrêté portant règlementation circulation rue de la République
77-22 Arrêté portant interdiction accès petit parc rue de la Fenderie ruelle des Tanneries
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