Arrêtés Municipaux

Mairie de Bologne Marault Roôcourt

Liste des derniers arrêtés municipaux :

39-24 Arrêté autorisation débit boissons Outil en Main.

38-24 Arrêté portant réglementation circulation rue du Maréchal Leclerc MARAULT.

37-24 Arrêté travaux temporaires sur le domaine public par les services techniques de la commune de Bologne Marault et Roôcourt-la-Côte.

36-24 Arrêté de main levée.

35-24 Arrêté stationnement rue des Pyroligneux Cross des écoles.

34-24 Arrêté circulation rue de l’Église Bologne.

33-24 Arrêté autorisation débit boissons Cercle de l’Amitié.

32-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue du Maréchal Leclerc.

31-24 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.

30-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue du Clos Marault.

29-24 Arrêté portant autorisation occupation domaine public et réglementation rue de Verdun.

28-24 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire CAE.

27-24 Arrêté portant interdiction circulation et stationnement parking Georges Sand Vide grenier CAE.

26-24 Arrêté portant réglementation rue de la Fontaine.

25-24 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS .

24-24 Arrêté restriction circulation « 25ème prix cycliste de la Ville de Bologne ».

23-24 Arrêté portant règlement intérieur du cimetière

22-24 Plan Arrêté portant réglementation circulation rue de la Gare – rue de la Scierie- rue du Général de Gaulle à l’occasion des travaux de réfection de la voirie.

22-24 Arrêté portant réglementation circulation rue de la Gare – rue de la Scierie- rue du Général de Gaulle à l’occasion des travaux de réfection de la voirie.

21-24 Arrêté autorisation occupation domaine public et règlementation parking PHM.

20-24 Arrêté autorisation débit de boisson temporaire Étoiles Filantes.

19-24 Arrêté ortant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS et Francis CHOUFFAUT.

18-24 Arrêté  autorisation débit de boisson temporaire Ligue Contre le Cancer

17-24 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition

16-24 Arrêté portant réglementation de la circulation Trail de la Chapelle de Bologne

15-24 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.

14-24 Arrêté portant interdiction du stationnement sur le parking de la salle des fêtes et rue James Beaus à Bologne flamme académique.

13-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.

12-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.

11-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.

10-24 Arrêté autorisation débit boissons Comité Détente et Loisirs.

09-24 Arrêté autorisation débit boissons Cercle de l’Amitié.

08-24 Arrêté autorisation débit boissons Les Cigales.

07-24 Arrêté portant prolongation réglementation circulation rue de la Gare – rue de la Scierie- rue du Général de Gaulle à l’occasion des travaux de requalification des voiries et réseaux.

05-24 Arrêté portant prolongation règlementation circulation  rue de la Fontaine BOLOGNE.

04-24 Arrêté débit de boisson temporaire Amicale de Sapeurs-Pompiers.

03-24 Arrêté débit de boisson temporaire ASB.

02-24 Arrêté débit de boisson temporaire ASB.

01-24 Arrêté portant réglementation circulation passage à niveau N°70 rue des Pyroligneux BOLOGNE.

104-23 Arrêté portant règlementation circulation rue de la Fontaine BOLOGNE

103-23 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.

102-23 Arrêté portant réglementation circulation rue de la Marne rue de la Fenderie BOLOGNE.

101-23 Arrêté portant réglementation circulation rue du Maréchal Leclerc MARAULT.

100-23 Arrêté portant réglementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.

99-23 Arrêté portant réglementation circulation  rue de la Fontaine BOLOGNE.

98-23 Arrêté portant réglementation circulation Grande rue ROOCOURT-LA-COTE.

97-23 Arrêté autorisation  débit de boisson temporaire CAE.

96-23 Arrêté portant règlemenattion circulation Marché de Noël 2023.

95-23 Arrêté portant règlementation de l’utilisation du terrain de sport Roger EISENBEIS.

94-23 Arrêté autorisation ouverture débit de boisson temporaire EARL VIOT.

93-23 Arrêté portant règlementation de l’utilisation des terrains de sport Francis CHOUFFAUT et Roger EISENBEIS.

92-23 Arrêté autorisation  débit de boisson temporaire EARL CAQUAS.

91-23 Arrêté autorisation  débit de boisson temporaire Hospitalité de Langres.

90-23 Arrêté portant autorisation et réglementation rue Anatole France.

89-23 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Corrida de Noël 2023.

88-23 Arrêté portant permis de stationnement et vente sur le domaine public.

87-23 Arrêté portant restriction circulation commémoration 11 Novembre

86-23 Arrêté portant règlementation de l’utilisation des terrains de sport Francis CHOUFFAUT et Roger EISENBEIS

85-23 Arrêté portant débit de boisson temporaire Cercle de l’Amitié

84-23 Arrêté portant autorisation débit boisson temporaire Cercle de l’Amitié

83-23 Arrêté portant autorisation débit de boisson temporaire Les Cigales

82-23 Arrêté portant autorisation débit de boisson temporaire ASB

81-23 Arrêté portant réglementation rue de la Gare- Rue de la Scierie – Rue du Général de Gaulle

81-23 Plan

68-23 Arrêté portant réglementation de la circulation rue de la Fontaine

64-23 Autorisation débit boissons Amicale des Sapeurs-Pompiers.

63-23 Arrêté permanent portant réglementation des aires de Jeux Bologne Marault Roôcourt-la-côte

Arrêté  Préfectoral Vigilance sècheresse 

62-23 Arrêté portant restriction accès parc

61-23 Arrêté portant réglementation rue République BOLOGNE

60-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes

59-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes

58-23 Arrêté portant réglementation stationnement à l’occasion du feu d’artifice

57-23 Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion du feu d’artifice du 13-07-2023

56-23 Arrêté portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement par la commune

55-23 Arrêté débit de boisson temporaire Tennis Club

51-23 Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public lors des manifestations 2023

42-23 Arrêté Permanent Ruelle du Caron

41-23 Arrêté Permanent rue du Fourneau

40-23 Arrêté Permanent impasse Georges Sand

39-23 Arrêté Permanent Pont des Forges

29-23 Arrêté Règlement intérieur des cimetières de Bologne-Marault-Roôcourt-la-Côte

11-23 Arrêté portant réglementation de circulation dans la rue James Beaus

10-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de travaux sur la chaussée rue du Général de Gaulle

03-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de la création d’un branchement eau et assainissement

101-22 Arrêté Portant règlementation travaux implantation poteaux télécom Marault

89-22 Arrêté Portant règlementation circulation Marché de Noël de Roocourt

87-22 Arrêté Portant règlementation circulation rue Jules Michelet

86-22 Arrêté portant règlementation circulation rue Anatole France

85-22 Arrêté Interdiction stade U16

82-22 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition

81-22 Arrêté portant règlementation coupure éclairage public la nuit

79-22 Arrêté fermeture des terrains rénovation de la pelouse

78-22 Arrêté portant règlementation circulation rue de la République

77-22 Arrêté portant interdiction accès petit parc rue de la Fenderie ruelle des Tanneries


64-23 Autorisation débit boissons Amicale des Sapeurs-Pompiers.

63-23 Arrêté permanent portant réglementation des aires de Jeux Bologne Marault Roôcourt-la-côte

Arrêté  Préfectoral Vigilance sècheresse 

62-23 Arrêté portant restriction accès parc

61-23 Arrêté portant réglementation rue République BOLOGNE

60-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes

59-23 Arrêté débit de boisson temporaire Etoiles Filantes

58-23 Arrêté portant réglementation stationnement à l’occasion du feu d’artifice

57-23 Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion du feu d’artifice du 13-07-2023

56-23 Arrêté portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement par la commune

55-23 Arrêté débit de boisson temporaire Tennis Club

51-23 Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public lors des manifestations 2023

42-23 Arrêté Permanent Ruelle du Caron

41-23 Arrêté Permanent rue du Fourneau

40-23 Arrêté Permanent impasse Georges Sand

39-23 Arrêté Permanent Pont des Forges

29-23 Arrêté Règlement intérieur des cimetières de Bologne-Marault-Roôcourt-la-Côte

11-23 Arrêté portant réglementation de circulation dans la rue James Beaus

10-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de travaux sur la chaussée rue du Général de Gaulle

03-23 Arrêté portant réglementation a l’occasion de la création d’un branchement eau et assainissement

101-22 Arrêté Portant règlementation travaux implantation poteaux télécom Marault

89-22 Arrêté Portant règlementation circulation Marché de Noël de Roocourt

87-22 Arrêté Portant règlementation circulation rue Jules Michelet

86-22 Arrêté portant règlementation circulation rue Anatole France

85-22 Arrêté Interdiction stade U16

82-22 Arrêté autorisation stationnement voiture exposition

81-22 Arrêté portant règlementation coupure éclairage public la nuit

79-22 Arrêté fermeture des terrains rénovation de la pelouse

78-22 Arrêté portant règlementation circulation rue de la République

77-22 Arrêté portant interdiction accès petit parc rue de la Fenderie ruelle des Tanneries

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